Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE MONAL
LES JARDINS DE MONAL, SAS

Numéro de dépôt :
4060317
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2024
LES JARDINS DE MONAL de LES JARDINS DE MONAL

Présentation de la marque LES JARDINS DE MONAL

Déposée le 13 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE MONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES JARDINS DE MONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE MONAL domicilié(e) 148 BIS Rue du chausset Hameau l'hôpital - 01150 - CHAZEY SUR AIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 388 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JARDINS DE MONAL, Mme ANDRE BRIGARD Claire domicilié(e) 148 BIS Rue du chausset Hameau l'hôpital - 01150 - CHAZEY SUR AIN - France.

La marque LES JARDINS DE MONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE MONAL est expirée depuis le 13 janvier 2024.

LES JARDINS DE MONAL a également déposé les autres marques suivantes : MONAL SENIORS Domaine Résidentiel


LES JARDINS DE MONAL, SAS - 148 BIS Rue du chausset Hameau l'hôpital - 01150 - CHAZEY SUR AIN - France - SIREN 507388460


LES JARDINS DE MONAL, Mme ANDRE BRIGARD Claire - 148 BIS Rue du chausset Hameau l'hôpital - 01150 - CHAZEY SUR AIN - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.